Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERDINAND JACQUET PRODUITS DE TERROIR FUMES A L ANCIENNE
JACQUET MICHEL

Numéro de dépôt :
3077669
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2011
FERDINAND JACQUET PRODUITS DE TERROIR FUMES A L ANCIENNE de JACQUET MICHEL

Présentation de la marque FERDINAND JACQUET PRODUITS DE TERROIR FUMES A L ANCIENNE

Déposée le 15 janvier 2001 par la société JACQUET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERDINAND JACQUET PRODUITS DE TERROIR FUMES A L ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société JACQUET MICHEL domicilié(e) MORTEAU SAUCISSE S.A., Route de Pontarlier, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 383 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUET MICHEL - France.

La marque FERDINAND JACQUET PRODUITS DE TERROIR FUMES A L ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERDINAND JACQUET PRODUITS DE TERROIR FUMES A L ANCIENNE est expirée depuis le 15 janvier 2011.

JACQUET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : 3e MILLENAIRE , AMBIANCE


JACQUET MICHEL - MORTEAU SAUCISSE S.A., Route de Pontarlier, 25500 MORTEAU - France - SIREN 340383975


JACQUET MICHEL - France


Inscription le 9 août 2001 - Retrait partiel n°328210 - Publication au BOPI 2001-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

- Charcuterie fumée du Haut Doubs - Charcuterie salée - Charcuterie sèche - Terrines paysannes - Plats cuisinés du doubs et jura (traditionnels) à base de viande, de poissons de fruits et légumes